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Portefeuille Brevets

Déposés en : 

2016
  • Matériau composite pour échantillonneur passif et son utilisation. Dépôt brevet 16.51311 (Irstea, Univ. Claude Bernard Lyon 1, CNRS, ENS Lyon)
  • Localisation d'une cible pour véhicule suiveur. Dépôt brevet 16.51429 (Univ. Blaise Pascal, Irstea, CNRS)
  • NMR method for the identification and quatification of the relative proportions of the different crystallised fractions present in a hydrate slurry, and use thereof for coolants [Procédé d'identification et de quantification des proportions relatives des différentes fractions cristallisées présentes dans un coulis d'hydrate et son utilisation pour les fluides frigoporteurs]. Brevet déposé PCT/FR2016/050531 (Irstea)
2015
  • Dispositif et procédé pour le traitement de boue PCT/FR2015/053690 (Irstea)
  • Dispositif mécanisé pour la plantation de végétaux. Dépôt brevet 15.61105 (Irstea)
  • Procédé de synthèse de molécules organiques. Dépôt brevet 15.62789 (Suez, Irstea, CNRS, INPT)
  • Procédé et dispositif de régulation de l'activité d'un système bioélectrochimique comportant à la fois une bioanode et une biocathode. PCT/FR2015/052585 (Irstea)
  • Irrigation dispenser with self-regulated flow and use of same [Distributeur d'irrigation à débit autorégulé et son utilisation]. Dépôt brevet no. 13 765 376.2  (Irstea, Phytorem)
  • Méthode de détermination de la reprotoxicité d’eaux douces. Dépôt brevet no. 15164847.4 (Irstea)
  • Dispositif de protection pour déchiqueteuse. Dépôt brevet no. 15 52393 (Irstea)
  • Procédé d'identification et de quantification des proportions relatives des différentes fractions cristallisées présentes dans un coulis d'hydrate et son utilisation pour les fluides frigoporteurs. Dépôt brevet no. 15.52062 (Irstea)
  • Procédé d'obtention de bioéthanol à partir de matières organiques par utilisation d'une flore endogène et de l'énergie issue du traitement des matières. Dépôt brevet no. 14703141.3  (Irstea)
2014
  • Optimisation d'un flux d'air porteur en sortie d'un canon de pulvérisation. Dépôt brevet no. 14.56694 (Irstea)
  • Méthode de détermination de la reprotoxicité d’eaux douces. Dépôt brevet no. 14.53885 (Irstea)
  • Procédé et dispositif de régulation de l'activité d'un système bioélectrochimique comportant à la fois une bioanode et une biocathode. Dépôt de brevet no. 14.59281 (Irstea)
  • Device for protecting an operation area and corresponding method  [Dispositif de protection d'une zone d'opération et procédé correspondant] Dépôt brevet no.14 177 330.9 (Irstea)
  • Method for producing ethanol from organic waste and facility for implementing said method [Procédé d'obtention de bioéthanol à partir de matières organiques par utilisation d'une flore endogène et de l'énergie issue du traitement des matières] - PCT/FR2014/050059 (Irstea)
  • Method for reducing the risk of rollover of an automotive vehicle provided with a controllable suspension system [Procédé de réduction du risque de basculement d’un véhicule automoteur équipé d’un système de suspension pilotable] - PCT/EP2014/056011 (Université Blaise Pascal, Irstea)
  • Device forming a three-point hitch for hitching a mounted agricultural machine to an agricultural tractor or self-propelled vehicle [Dispositif formant attelage trois points d'une machine agricole portée à un tracteur ou automoteur agricole] - PCT/FR2014/050188 (Irstea)
  • Dispositif et procédé d'épaississement de boue - PCT/FR2014/052548 (Irstea)
  • Dispositif de fixation d'un élément allongé  - PCT/FR2014/053477 (Irstea)
2013
  • Irrigation dispenser with self-regulated flow and use of same [Distributeur d'irrigation à débit autorégulé et son utilisation] - Dépôt PCT/FR2013/052056  (Irstea, Phytorem)
  • Assembly for trapping particles suspended in a fluid [Ensemble de piégeage de particules en suspension dans un fluide] - Dépôt PCT/FR2013/052424  (Irstea)
  • Simulation platform for validating a software and material architecture of a robot [Plateforme de simulation pour la validation d'une architecture logicielle et matérielle d'un robot] - Dépot brevet no. PCT/EP2013/062765 et 13731106,4 (Université Blaise Pascal, Irstea, CNRS)
  • Method and device for measuring a chemicaal or biological reaction state [Procédé et dispositif de mesure d'état de réaction chimique ou biologique] - WO 2013/153345 (INRA, Irstea, Vivelys - Dépôt brevet 12.53342)
  • Tensiometer having increased range [Tensiomètre à gamme élargie] - PCT/FR2013/050184  (Irstea, CNRS - dépôt FR 12.50916)
  • Hydrate semi-clathrate mixte, son procédé de préparation et dispositif de stockage d'énergie thermique - Dépôt brevet 13.57187 (Association pour la recherche et le développement des méthodes et processus industriels - A.R.M.I.N.E.S., Irstea)
  • Dispositif de protection d'une zone d'opération et procédé correspondant - Dépôt brevet 13.57048 (Irstea)
  • Installation et procédé de transfert de calories - Dépôt brevet 13.55498 (Irstea)
  • Dispositif et procédé de brassage de matière - Dépôt brevet 13.52414 (Irstea)
  • Dispositif formant attelage trois points d'une machine agricole portée à un tracteur ou automoteur agricole - Dépôt brevet 13.51137 (Irstea)
  • Procédé de réduction du risque de basculement d’un véhicule automoteur équipé d’un système de suspension pilotable - PCT/EP2014/056011 (Université Blaise Pascal, Irstea - Dépôt brevet 13.52736)
  • Procédé d'obtention de bioéthanol à partir de matières organiques par utilisation d'une flore endogène et de l'énergie issue du traitement des matières - PCT/FR2014/050059 / FR no. dépôt brevet 13.50302 (Irstea)
  • Procédé de détermination d'une force de frottement à l'interface entre deux surfaces  - Dépôt brevet européen EP 13 172 997.2 (Irstea, dépôt FR 12.55799) 
  • Process for identifying rare events [Procédé d'identification de cellules d’intérêt rares] - EP13153512.2 (Université Montpellier 2, Irstea, Centre Hospitalier Universitaire de Montpellier)
  • Dispositif pour installation de mesure de caractéristique(s) rhéologique(s) et de caractéristique(s) électrique(s) d'un matériau et installation correspondante - Dépôt brevet 13.57941   (Irstea)
  • Dispositif de fixation d'un élément allongé  - Dépôt brevet 13.63495 (Irstea)
2012
  • Ensemble de piégeage de particules en suspension dans un fluide - Dépôt brevet 12.59655 (Irstea)
  • Procédé et dispositif de mesure d’état de réaction chimique ou biologique - WO 2013/153345 (INRA, Irstea, Vivelys - Dépôt brevet 12.53342)
  • Dispositif de mesure d'humidité relative et de température de l'air dans un milieu diphasique - Dépôt brevet  PCT/FR2012/050726 (Irstea, FR 11.53170, EP 12 718 298.8)
  • Installation de diffusion de flux d'air - Brevet WO2012131226 (Irstea, FR 11.52363, EP 12 714 816.1)
  • Tensiomètre à gamme élargie - Dépôt brevet 12.50916 (Cemagref) et PCT/FR2013/050184
  • Plateforme de simulation pour la validation d'une architecture logicielle et matérielle d'un robot - Dépôt brevet 12.55805 (Université Blaise Pascal Clermont II, CNRS, Irstea)
  • Distributeur d'irrigation à débit autorégulé et son utlisation - Dépôt brevet 12.58962 (Irstea, Phytorem)
  • Procédé de détermination d'une force de frottement à l'interface entre deux surfaces - Dépôt brevet 12.55799 et EP 13 172 997.2 (Irstea)
  • Installation et procédé de traitement de produits alimentaires, tels que des produits alvéolés, en vue notamment d'une expansion desdits produits. Dépôt brevet EP 12.184803 (Irstea) et 11.58575 (Cemagref)
  • Microcellules électrochimiques planaires intégrées réalisées par micro-usinage laser - Dépôt brevet 12.50807 (CNRS ; Irstea ; Université Claude Bernard Lyon1 ; Université Jean Monnet ; Commissariat à l'énergie atomique ; Suez Environnement ; Société ELTA)
  • Procédé et détermination du frottement aux interfaces sol-géosynthétiques par un dispositif de type plan incliné - Dépôt brevet 12.55799 (Irstea)
  • Installation et procédé de chauffage - Dépôt brevet 12.59157 (Irstea)
2011
  • Capteur électrochimique à géométrie compacte pour le dosage des nitrates et/ou des nitrites et méthode de dosage des nitrates et/ou des nitrites en milieu neutre - Dépôt brevet 11.54318 (CNRS, Cemagref, UPMC, Société Heito)
  • Dispositif et installation d'étalonnage d'un capteur de mesure de données représentatives de la vitesse d'écoulement d'un flux de fluide - Dépôt brevet FR 11.62299 (Cemagref)
  • Accessoire et dispositif pour l'acquisition de l'image d'un objet. - Dépôt brevet 11 59385 (Cemagref)
  • Installation de diffusion de flux d'air - FR2973100 et WO2012131226 (Irstea)
  • Dispositif de mesure d'humidité relative et de température de l'air dans un milieu diphasique - Brevet FR 11.53170 et PCT/FR2012/050726 (Irstea)
  • Installation et procédé de traitement de produits alimentaires, tels que des produits alvéolés, en vue notamment d'une expansion desdits produits. Dépôt brevet 11.58575 (Cemagref) et EP 12.184803 (Irstea) 
  • Capteur optique pour la détermination de la teneur en matière sèche d'un produit, et procédé correspondant. - Brevet FR 2 982 366  (Cemagref & Silios Technologies)
  • Composteur multi-compartiments et procédé de compostage mettant en œuvre un tel composteur – Dépôt de brevet 11.58495 (Cemagref, EMERAUDE I.D)

2010
  • Hewing and bundling vehicle; [Camion spécifique de fagotage façonnage] - EP2345323 (Cemagref) + d'infos
  • Système et procédé de traitement phytosanitaire terrestre des bananiers - Brevet FR2969462 (Cemagref ; UGPBAN (Union des Groupements de Producteurs de Bananes de Guadeloupe et Martinique))

  • Adhésif bio-sourcé à haute propriété mécanique - Brevet FR2962738 (Cemagref ; Université Blaise Pascal ; Université d'Auvergne)

  • Procédé de mesure en temps réel du volume de liquide de traitement contenu dans la cuve d’un engin mobile - Brevet FR2968757 (Cemagref)

  • Wastewater synthesis method [Procédé de synthèse d’une eau usée] - EP2213626 (Veolia Eau ; Cemagref) + d'infos

2009
  • Procédé de système d'une eau usée - FR2941690 (Veolia Eau ; Cemagref) + d'infos

  • Method for diagnosing the operation of a water purification system comprinsing a device with a filtering medium and diagnostic tool suitable for said method [Méthode de diagnostic du fonctionnement d'un système d'épuration d'eau de type dispositif à milieu filtrant et outil de diagnostic adapté à cette méthode] – EP 2387548 - FR2941223 - WO2010082002 (Veolia Eau ; Cemagref ; Université Blaise Pascal) + d’infos

  • Procédé pour chauler les boues - PCT/FR2014/052548 et FR2940800 (Cemagref) + d'infos

  • Centrifugal distribution device for granulated products, in particular fertilizers or molluscicides [Dispositif de distribution centrifuge de produits en granulés, notamment des engrais ou des molluscicides] - EP2269435 (De Sangosse, Cemagref) + d'infos - FR2947418 (De Sangosse ; Cemagref) + d'infos
  • Single disk spreading device for granular products such as fertilizers or molluscicides - EP2269436 [Dispositif monodisque de distribution de produits en granulés comme des engrais ou des molluscicides] (De Sangosse, Cemagref) + d'infos  - FR2947419 (De Sangosse, Cemagref) + d'infos

  • Harvesting machine with granulometric sensor [Machine de récolte avec détecteur granulométrique] – EP2098109 - (Cemagref, Deere & Company) + d’infos 

2008
  • Dispositif d'extraction de compost au travers d'une grille de soutènement (2) - FR2928359 (Cemagref) + d'infos
  • Carotteuse à matériaux tendres - FR2926365 (Cemagref) + d'infos
  • Harvesting machine with granulometric sensor [Machine de récolte avec détecteur granulométrique] – EP2098109 (Deere Compagny ; Cemagref) + d’infos
     
2007
  • Système de contrôle et de réglage d'une machine agricole - FR2922716 (Cemagref) + d'infos
  • Device and method for determining a light signal additive to sunlight [Dispositif pour déterminer un signal lumineux additif à de la lumière solaire] - EP2074406 (D.Wine; Cemagref) + d'infos et  WO2008040875 (SFERIS; Cemagref) + d'infos
2006
  • Spreader [Épandeur comportant une caisse à tapis mouvant, notamment pour produit organique de type fumier, et procéder pour contrôler le débit massique d'un produit à épandre] - EP1797751 (Cemagref) + d'infos
  • System for characterising the action of a vehicle tire on the ground and for characterising the ground  [Système de caractérisation de l'action pneumatique d'un véhicule] - EP1785287 (extensions IT ; DE ; GB ; HU ; FR) (Cemagref) + d'infos
  • Dispositif et procédé d'analyse d'échantillon biologique par spectroscopie résolue spatialement - FR2899972 (Cemagref) + d'infos
  • Dispositif de diffusion d'air filtré par flux divergent - FR2900718 (Cemagref) + d'infos
  • Process for the optimisation and adjustment of scattering, scattering machine and corresponding computer programm [Procédé d'optimisation et d'ajustement de l'épandage et programme d'ordinateur correspondant] - EP 1695606 (Sulky Burel) + d'infos
  • Dispositif pour déterminer un signal lumineux additif à de la lumière solaire - FR2906885 (SIANEO SARL; Cemagref) + d'infos
2005
  • Épandeur comportant une caisse à tapis mouvant, notamment pour produit organique de type fumier, et procéder pour contrôler le débit massique d'un produit à épandre - FR2894768 (Cemagref) + d'infos
  • Système de caractérisation de l'action pneumatique d'un véhicule - FR2892972 (Cemagref) + d'infos
  • Procédé d'optimisation et d'ajustement de l'épandage et programme d'ordinateur correspondant - FR2882496 (Sulky Burel ; Cemagref) + d'infos
  • Measuring method of spread distribution for a particle spreader [Procédé de mesure de la répartition d'épandage pour épandeurs de particules _ EP1610112 (extensions : NL ; IT ; HU ; DK ; DE) (Cemagref) + d'infos
  • Matériau de stockage d'énergie frigorifique sous forme de chaleur latente de fusion - FR2891839 (Cemagref)
2004
  • Spray boom [Rampe de pulvérisation] - EP1468605 (extensions DK ; NL ; DE ; FR) (Cemagref) + d'infos
  • Borne d'affichage destinée en particulier à informer les usagers sur les risques naturels d'un site - FR2875050 (Cemagref) + d'infos
  • Dispositif de déphosphatation des eaux usées - FR2873678 (Cemagref) + d'infos
  • Procédé de mesure de la répartition d'épandage pour épandeurs de particules à épandre - FR2871885 (Cemagref) + d'infos
  • Procédé de détermination de la maturation et le cas échéant du sexe d’un bivalve marin tel qu’une huître - FR2878959 (Cemagref, Ifremer) + d'infos
2003
  • Procédé de compostage accéléré de déchets organiques en mélange - FR2859204 (Suez Environnement ; Cemagref) + d'infos
  • Rampe de pulvérisation - FR2853207 (Cemagref) + d'infos
  • Procédé d'activation-régénération d'un capteur redox en station d'épuration - FR2858414 (Cemagref) + d'infos
  • Dispositif pour la transmission d’informations provenant d’au moins un capteur placé sur un véhicule tel qu’une machine agricole - FR2860620 (Cemagref) + d'infos
2002
  • Dispositif de comptage de particules telles que des graines distribuées par un semoir - FR2836737 (Cemagref) + d'infos
2001
  • Dispositif de mesure de la distribution angulaire de débit de particules solides à épandre - FR2825888 (Cemagref ; ENESAD (Ecole Nationale d'Enseignement Supérieur Agronomique de Dijon)) + d'infos
  • Dispositif de mesure du débit massique sur distributeur centrifuge de particules solides -FR2827672 (Cemagref ; ENESAD (Ecole Nationale d'Enseignement Supérieur Agronomique de Dijon)) + d'infos
1999
  • Collier pour le gardiennage sans clôture d'animaux (2) - FR2797742 (Cemagref) + d'infos
  • Dispositif de prélèvement et de conditionnement automatiques d’échantillons référencés au cours d’une récolte - FR2801380 (Cemagref) + d'infos
  •  
1996
  • Collier pour le gardiennage sans clôture d'animaux (1) - FR2757017(Cemagref) + d'infos
1995
  • Dispositif ralentisseur de graines pour semoir et semoir équipé d'un tel dispositif - FR2732856 (Cemagref) + d'infos